Conseil communautaire du 24 septembre 2020
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU
24 septembre 2020 à 18 heures
en l’Hôtel d’Agglomération
ADMINISTRATION GENERALE
- N°1 – COMPTES RENDUS DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES DES 18 JUIN, 16 JUILLET 2020 – APPROBATION (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
- N°2 – APPLICATION DE L’ARTICLE L5211-10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES – DELIBERATIONS DU BUREAU ET DECISIONS DU PRESIDENT (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
SERVICES DE PROXIMITE ET RESSOURCES INTERNES
- N°3 – CREATION D’UNE COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS ET DESIGNATION DES MEMBRES (rapporteur M. Franck Gonzales)
- N°4 – FISCALITE – TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE – CONFIRMATION D’INSTITUTION (rapporteur M. Franck Gonzales)
- N°5 – BUDGET 2020 – DECISION MODIFICATIVE N°1 (rapporteur M. Franck Gonzales)
- N°6 – SIVOM VALLEE DU SICHON – COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF : (rapporteur M. Franck Gonzales)
- N°7 – ADMISSIONS EN NON VALEUR – EXERCICE 2020 (rapporteur M. Franck Gonzales)
- N°8 – AMORTISSEMENTS – MISE A JOUR DES CADENCEMENTS (rapporteur M. Franck Gonzales)
- N°9 – AUTORISATIONS DE PROGRAMME – CREDITS DE PAIEMENT – MODIFICATIONS (rapporteur M. Franck Gonzales)
- N°10 – PROVISIONS 2020 – AJUSTEMENTS (rapporteur M. Franck Gonzales)
- N°11 – SERVICES COMMUNAUTAIRES – TARIFS 2020 (rapporteur M. Franck Gonzales)
- N°12 – FINANCES – MODIFICATIONS – TARIFS – TAXE DE SEJOUR (rapporteur M. Franck Gonzales)
- N°13 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – FRAIS DE DEPLACEMENT ET DE MISSION DU PERSONNEL COMMUNAUTAIRE ACTUALISATION (rapporteur Mme Charlotte Benoît)
- N°14 – MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (rapporteur Mme Charlotte Benoît)
- N°15 – FORMATION DES ELUS COMMUNAUTAIRES (rapporteur Mme Charlotte Benoît)
- N°16 – CONVENTION DE MUTUALISATION DES ACTIONS DE FORMATION COLLECTIVES DES ELUS DES COLLECTIVITES LOCALES (rapporteur Mme Charlotte Benoît)
- N°17 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (rapporteur Mme Charlotte Benoît)
- N°18 – CULTURE – DISPOSITIF DUMISTE EN MILIEU SCOLAIRE – DISPOSITIF ET MODALITES DE CONVENTIONNEMENT 2020-2021 (rapporteur Mme Charlotte Benoît)
- N°19 – CULTURE – CONSERVATOIRE D’AGGLOMERATION – RECONDUCTION DU DISPOSITIF D’AIDE AUX FAMILLES – ANNÉE SCOLAIRE 2020-2021 (rapporteur Mme Charlotte Benoît)
- N°20 – CONSERVATOIRE D’AGGLOMÉRATION – CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ DES ÉDITEURS ET AUTEURS DE MUSIQUE (SEAM) 2019-2020 (rapporteur Mme Charlotte Benoît)
- N°21 – CULTURE – SOUTIEN AUX SAISONS « JEUNE PUBLIC » DE VICHY, DE CUSSET, BELLERIVE/ALLIER POUR UN ACCÈS DES SCOLAIRES DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION – AVENANT 2 À LA CONVENTION POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2020-2021 (rapporteur Mme Charlotte Benoît)
- N°22 – CULTURE – FESTIVAL DE MUSIQUE « TINTAMARRE » – SUBVENTION 2020 (rapporteur Mme Charlotte Benoît)
- N°23 – JEUNESSE – PASS’AGGLO – MISE A JOUR DU DISPOSITIF (rapporteur Mme Nathalie Chamoux Bouillon)
- N°24 – ENFANCE – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DAHLIR 03 ET LA CAF DE L’ALLIER – DISPOSITIF DAHLIR HANDICAP (rapporteur Mme Nathalie Chamoux Bouillon)
- N°25 – ATTRIBUTION – SUBVENTIONS DIVERSES (rapporteur Mme Nicole Coulange)
- N°26 – SCHEMA DE MUTUALISATION – CONVENTION DE SERVICE COMMUN DES ESPACES VERTS ET CONVENTION DE SERVICE COMMUN DES SPORTS AVENANTS N°2 (rapporteur Mme Nicole Coulange)
- N°27 – LE MAYET DE MONTAGNE – LA ROCHE – CESSION D’UN CENTRE DE VACANCES (rapporteur Mme Nicole Coulange)
ATTRACTIVITE, INNOVATION, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
- N°28 – SEUILLET – ZI DU COQUET – CESSION DE TERRAIN A LA SCI LE PUY DU RAS – REVERSEMENT A LA COMMUNE DE SAINT-GERMAIN DES FOSSES DU PRIX DU FONCIER DANS LE CADRE DU PAIEMENT DIFFERE (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
- N°29 – CREUZIER LE NEUF – LES ANCISES II – CESSION – MONANGE (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
- N°30 – CREUZIER LE NEUF – LES ANCISES II – CESSION – SARL GENIN J2L/SLV (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
- N°31 – BELLERIVE SUR ALLIER – BD 383P – CESSION – EXCELSIA (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
- N°32 – AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES – ATTRIBUTION DE SUBVENTION ENTREPRISE MVG RECYCLAGE – ZONE DU COQUET – COMMUNE DE SEUILLET (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
- N°33 – AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES ARTISANALES ET COMMERCIALES -ATTRIBUTION DE SUBVENTION – SERVIPROX03 (ENSEIGNE VIVAL) – COMMUNE DE CREUZIER LE VIEUX M.ROLLET (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
- N°34 – ABATTOIR DE VICHY RHUE – RAPPORT D’ACTIVITE DU DELEGATAIRE – EXERCICE 2019 (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
- N°35 – POLE UNIVERSITAIRE – CONVENTION AVEC L’UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE (rapporteur M. François Sennepin)
- N°36 – MEDIATHEQUE DU POLE UNIVERSITAIRE – MODALITES DE DEFRAIEMENTS DES INTERVENANTS – PROGRAMME PREVISIONNEL D’ANIMATIONS (rapporteur M. François Sennepin)
- N°37 – MUSEE DU VERRIER – RAPPORT D’ACTIVITE DU DELEGATAIRE – EXERCICE 2019 (rapporteur M. Jean-Claude Brat)
AMENAGEMENT ET HABITAT DURABLES ENVIRONNEMENT ET RURALITES
- N°38 – GARANTIE D’EMPRUNT (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
- N°39 – LUTTE CONTRE L’HABITAT INDIGNE – ATTRIBUTION DE SUBVENTION PAR LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES – SIGNATURE DU CONTRAT D’AIDE FINANCIERE (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
- N°40 – FICT 2017-2020 – 20 ème PROGRAMMATION (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset
- N°41 – INSTAURATION ET DELEGATION DU DROIT DE PREMPTION URBAIN SUR LA COMMUNE DE MARIOL (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
- N°42 – TRANSPORT URBAIN – RAPPORT D’ACTIVITE DU DELEGATAIRE – EXERCICE 2019 (rapporteur M. Jean-Marc Germanangue)
- N°43 – PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL « MANGER MIEUX, UN ENJEU LOCAL, ENGAGEONS-NOUS » – FORUM : QUELLE ALIMENTATION POUR DEMAIN ? (rapporteur M. Bertrand Baylaucq)
- N°44 – TRANSITION ENERGETIQUE – PHOTOVOLTAIQUE AU SOL A L’AEROPORT DE VICHY CHARMEIL – PARTICIPATION A UNE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE (rapporteur Mme Caroline Bardot)
N°45 – TRANSITION ENERGETIQUE – OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUES – PARTICIPATION A UNE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE « VICHY OMBRIERES » (rapporteur Mme Caroline Bardot)- N°46 – LABEL VILLE DURABLE ET INNOVANTE – CONVENTIONNEMENT (rapporteur Mme Caroline Bardot)
- N°47 – FOURRIERE COMMUNAUTAIRE POUR ANIMAUX – CONVENTION D’ADHESION AVEC LES COMMUNES OU EPCI EXTERIEURS A VICHY COMMUNAUTE SOUHAITANT UTILISER L’EQUIPEMENT (rapporteur M. Sylvain Bruno)
- N°48 – DECHETS MENAGERS et ASSIMILES – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’élimination des déchets – Exercice 2019 (rapporteur M. Bernard Aguiar)
- N°49 – DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES – INSTALLATION DE STOCKAGE DE DECHETS NON DANGEREUX – RAPPORT D’ACTIVITES DU DELEGATAIRE – EXERCICE 2019 (rapporteur M. Bernard Aguiar)
- N°50 – DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES – REDEVANCE SPECIALE SUR VICHY, CUSSET, BELLERIVE – EXONERATION DE TEOM – LISTE POUR L’ANNEE 2020 (rapporteur M. Bernard Aguiar)
- N°51 ADHESION LA FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES CONCEDANTES ET REGIES (FNCCR) (rapporteur M. Joseph Kuchna)
- N°52 – CONVENTION FINANCIERE AVEC LE SMEA (FIN DES TRAVAUX DE SECURISATION EN EAU POTABLE ENTRE BELLERIVE-SUR-ALLIER ET BRUGHEAS) (rapporteur M. Joseph Kuchna)
- N°53 – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POUR L’EXERCICE 2019 (rapporteur M. Joseph Kuchna)
- N°54 – CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE CUSSET ET VICHY COMMUNAUTE POUR LA MISE A DISPOSITION DE MATERIELS ET PRESTATIONS DE SERVICE (rapporteur M. Joseph Kuchna)
- N°55 – ASSAINISSEMENT – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF – EXERCICE 2019 (rapporteur M. Joseph Kuchna)
- N°56 – ASSAINISSEMENT – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) – EXERCICE 2019 (rapporteur M. Joseph Kuchna)
- N°57 – TRANSITION ENERGETIQUE – PROJET D’EPURATION DU BIOGAZ FATAL SUR LE SITE DE GAIA – CONTRAT D’ACHAT DU BIOGAZ (rapporteur Mme Caroline Bardot)
- N°58 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE VICHY COMMUNAUTÉ – MODIFICATIONS (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
- A/ SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES (SICTOM) SUD ALLIER – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE VICHY COMMUNAUTÉ – MODIFICATION
- B/ ÉTABLISSEMENT PUBLIC LOIRE – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE VICHY COMMUNAUTÉ – MODIFICATION
- C/ CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L’ALLIER – DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS DE VICHY COMMUNAUTE