Conseil communautaire du 2 décembre 2021
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
JEUDI 02 DECEMBRE 2021 à 18 H 00
à l’Hôtel d’agglomération de Vichy Communauté
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE – FINANCES – RESSOURCES HUMAINES – MUTUALISATION – POLITIQUES CONTRACTUELLES ET FONDS EUROPEENS
- N°1 – COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 SEPTEMBRE 2021 – APPROBATION (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
- N°2 – APPLICATION DE L’ARTICLE L 5211-10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES – DELIBERATIONS DU BUREAU ET DECISIONS DU PRESIDENT (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
- N°3 –
- N°4 – SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES (SICTOM) SUD ALLIER – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE VICHY COMMUNAUTÉ – MODIFICATION (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
- N°5 – SIVOM VALLÉE DE LA BESBRE – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE VICHY COMMUNAUTÉ – MODIFICATION (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
- N°6 – COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) – MODIFICATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DE BILLY (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
- N°7 – CONVENTION VICHY COMMUNAUTE – VILLE DE VICHY– DEPARTEMENT ALLIER – SHEMA – MICROCENTRALE SUR LA RIVIERE ALLIER – TRAVAUX OUVRAGE D’ART – CANAL D’AMENEE ET PASSAGE PIETON (rapporteur Mme Nicole Coulange)
- N°8 – ACOMPTES PAR ANTICIPATION SUBVENTIONS 2022 ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DIVERSES (rapporteur Mme Nicole Coulange)
- N°9 – CONVENTION DE MUTUALISATION ET DE MOYENS POUR LA CREATION D’UN SERVICE COMMUN AVEC LE CENTRE HOSPITALIER DE VICHY (rapporteur Mme Charlotte Benoit)
- N°10 – ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL – ADOPTION D’UN REGLEMENT RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AU 1ER JANVIER 2022 (rapporteur Mme Charlotte Benoit)
- N°11 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (rapporteur Mme Charlotte Benoit)
- N°12 – ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2021 (rapporteur M. Franck Gonzales)
- N°13 – ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES 2022 (rapporteur M. Franck Gonzales)
- N°14 – PROVISIONS 2021 (rapporteur M.Franck Gonzales)
- N°15 – AMORTISSEMENTS – MISE A JOUR DES CADENCEMENTS – BUDGETS ANNEXES TRANSPORT ET AÉROPORT (rapporteur M. Franck Gonzales)
- N°16 – ADMISSIONS EN NON VALEUR – EXERCICE 2021 (rapporteur M. Franck Gonzales)
- N°17 – CLOTURE DE DEUX BUDGETS ANNEXES – ABATTOIR ET PORTAGE DE REPAS (rapporteur M. Franck Gonzales)
- N°18 – FISCALITE – TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE – SUPPRESSION ASSUJETTISSEMENT – BUDGET ANNEXE ACTIVITES TOURISTIQUES EN MONTAGNE BOURBONNAISE (rapporteur M. Franck Gonzales)
- N°19 – CONVENTION RELATIVE À LA REFACTURATION DU GAZ DE LA PISCINE DE CUSSET – COMMUNE DE CUSSET (rapporteur M. Franck Gonzales)
- N°20 – BUDGET 2021 – DÉCISION MODIFICATIVE N°2 (rapporteur M. Franck Gonzales)
- N°21 – AUTORISATION DE PROGRAMME – CREDITS DE PAIEMENT – MODIFICATIONS (rapporteur M. Franck Gonzales)
- N°22 – BUDGET 2022 – OUVERTURE DES CRÉDITS ANTICIPÉS EN SECTION D’INVESTISSEMENT (rapporteur M. Franck Gonzales)
- N°23 –
COHESION SOCIALE – CULTURE – ENFANCE-JEUNESSE – ACTION SOCIALE – SERVICES PUBLICS DE PROXIMITE EN MILIEU RURAL – SANTE
- N°24 – JEUNESSE – PASS’AGGLO – MISE À JOUR DU DISPOSITIF (rapporteur Mme Nathalie Chamoux Bouillon)
- N°25 – PETITE ENFANCE – REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT ET FINANCIER – MODIFICATION (rapporteur Mme Nathalie Chamoux Bouillon)
- N°26 – COHESION SOCIALE – contrat de ville – programmation 2021 -investissement (3ème tranche) (rapporteur M. Michel Marien)
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – EMPLOI – ENSEIGNEMENT SUPERIEUR – TOURISME – SPORT ET ECONOMIE DU SPORT – BOIS – FORET – ECONOMIE CIRCULAIRE – RELATIONS INTERTERRITORIALES ET POLE METROPOLITAIN – POLITIQUE D’ACCUEIL – PROTECTION ET VALORISATION DU PATRIMOINE HISTORIQUE ET DES PAYSAGES
- N°27 – AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE – ATTRIBUTION de SUBVENTION A LA PAGE – SAS LA RENARDIERE – M. PARRAT – VICHY (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
- N°28 – AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES – ATTRIBUTION DE SUBVENTION -SOCIETE LAITIERE DE VICHY/SAS GENIN J2L – CREUZIER LE VIEUX (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
- N°29 – AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE – ATTRIBUTION DE SUBVENTION -ENSEIGNE L’OCCITANE EN PROVENCE – EURL DEPLY – MME MARZE – VICHY (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
- N°30 – AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES – ATTRIBUTION DE SUBVENTION – SAS MBM MANUFACTURE BOURBONNAISE DE MAROQUINERIE – BELLERIVE/ALLIER (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
- N°31 – CREUZIER LE NEUF – LES ANCISES II – CESSION BIO SEASONS (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
- N°32 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – TERRITOIRE D’INDUSTRIES – PARTICIPATION FINANCIERE ANIMATION TERRITORIALE (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
- N°33 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – AVENANT A LA CONVENTION POUR LA MISE EN OEUVRE DES AIDES AU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE AVEC LA REGION AUVERGNE RHONE ALPES DANS LE CADRE de l’APPEL A PROJET LEADER DU GAL PAYS Vichy AUVERGNE (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
- N°34 – delegation d’OCTROI AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’ALLIER DES AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES – AIDES A L’IMMOBILIER INDUSTRIEL ET ARTISANAT DE PRODUCTION – AIDES A L’IMMOBILIER POUR LE DEVELOPPEMENT DES ENTREPRISES ARTISANALES ET COMMERCIALES AVEC POINT DE VENTE (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
- N°35 – AEROPORT DE VICHY CHARMEIL -SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC L’ETAT AINSI QU’AVEC METEO FRANCE – PRISE EN CHARGE DU COUT DE PRESTATIONS FOURNI PAR METEO FRANCE – SOLLICITATION DE PARTICIPATION FINANCIERE – DIFFERENTIEL DE COUT (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
- N°36 – CENTRE OMNISPORTS – REMISE GRACIEUSE – CONVENTIONS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – SOCIETE VICHY AVENTURE (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
- N°37 – Enseignement superieur – RÉSEAU AMPLIVIA – convention 2021 (rapporteur M. François Sennepin)
AMENAGEMENT ESPACE – HABITAT ET URBANISME – TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENERGIES – TRANSPORTS – AGRICULTURE – ESPACES NATURELS SENSIBLES – USAGES ET INFRASTRUCTURES NUMERIQUES – PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL
- N°38 – AIDE AU LOGEMENT SOCIAL – ALLIER HABITAT – OPERATION – 65 BD GAMBETTA ET 7 RUE CHARASSE A VICHY (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
- N°39 – AIDE AU LOGEMENT SOCIAL – EVOLEA – OPERATION 7 RUE PIERRE SEMARD – A SAINT GERMAIN DES FOSSES (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
- N°40 – FICT 2017-2021 – 25EME PROGRAMMATION (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
- N°41 – OUVERTURE D’UN GUICHET NUMERIQUE DES AUTORISATIONS D’URBANISME – ADOPTION DES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
- N°42 – CONVENTION D’UTILITE SOCIALE – EVOLEA (2021-2026) (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
- N°43 – RESEAU TRES HAUT DEBIT – DESIGNATION DU REPRESENTANT DES COMMUNAUTES D’AGGLOMERATION AU SEIN DE LA REGIE « AUVERGNE NUMERIQUE » (rapporteur M. Pierre Bonnet)
- N°44 – MOBILITES DURABLES – CONCESSION DE SERVICE PUBLIC TRANSPORT URBAIN MOBIVIE – AVENANT N° 13 AU CONTRAT – FLOTTE VIVELO (rapporteur M. Jean-Marc Germanangue)
- N°45 – MOBILITES DURABLES – CONCESSION DE SERVICE PUBLIC TRANSPORT URBAIN MOBIVIE – AVENANT N° 12 AU CONTRAT – PROLONGATION CONTRAT DE MAINTENANCE DATACAR (rapporteur M. Jean-Marc Germanangue)
- N°46 – PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL – PLAN DE RELANCE – ALIMENTATION SOLIDAIRE ET LOCALE – FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-DES FOSSES (rapporteur M. Bertrand Baylaucq)
TRAVAUX – VOIRIES – BATIMENTS – DECHETS – ASSAINISSEMENT – PETITS ET GRANDS CYCLES DE L’EAU
- N°47 – PRESTATIONS DE SERVICES CONCERNANT L’ENTRETIEN DE DIVERS SITES COMMUNAUTAIRES – VILLE DE VICHY (rapporteur Mme Michèle Charasse)
- N°48 – VOIRIE – ELABORATION DU REGLEMENT DES VOIRIES COMMUNAUTAIRES – CREATION DE LA COMMISSION AD HOC (rapporteur Mme Michèle Charasse)
- N°49 – APPROBATION FINALE DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (rapporteur Mme Caroline Bardot)
- N°50 – DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES – RAPPORT ANNUEL SPL ALLIER TRI 2020 (rapporteur M. Bernard Aguiar)
- N°51 – DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES – REDEVANCE SPECIALE SUR VICHY, CUSSET ET BELLERIVE – TARIFS 2022 (rapporteur M. Bernard Aguiar)
- N°52 – DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES – Groupement d’autorites concedantes – CONTRAT DE CONCESSION POUR l’EXPLOITATION de l’isdnd – AVENANT N°1 (rapporteur M. Bernard Aguiar)
- N°53 – DECHETERIE COMMUNAUTAIRE DE CUSSET – REDEVANCE DEPOT DES DECHETS – AJUSTEMENT DES TARIFS POUR LES ARTISANS, COMMERCANTS, PROFESSIONNELS ET COLLECTIVITES 2022 (rapporteur M. Bernard Aguiar)
- N°54 – AMENAGEMENT DU SICHON EN CŒUR URBAIN – CONVENTIONS AVEC L’EPF AUVERGNE POUR LE PORTAGE ET LE GARDIENNAGE DU FONCIER (rapporteur M. Romain Dejean)
- N°55 – AMENAGEMENT DU SICHON EN CŒUR URBAIN – DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE – TRANSFERT A L’EPF AUVERGNE (rapporteur M. Romain Dejean)
- N°56
- N°57 – APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE LA BESBRE (rapporteur M. Joseph Kuchna)
- N°58 – EAU POTABLE – POLITIQUE TARIFAIRE – PROPOSITION D’HARMONISATION DES TARIFS (rapporteur M. Joseph Kuchna)
- N°59 – CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES POUR L’ENTRETIEN, LA POSE, LA DEPOSE DES POTEAUX ET BOUCHES D’INCENDIE DES COMMUNES PAR VICHY COMMUNAUTE (rapporteur M. Joseph Kuchna)
- N°60 – RECONDUCTION DE LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES AVEC LE SMEA POUR LA COMMISSION LOCALE DE L’EAU DE VENDAT (rapporteur M. Joseph Kuchna)
- N°61 – ACHAT D’EAU EN GROS AU SYNDICAT MIXTE DU VAL D’ALLIER (rapporteur M. Joseph Kuchna)
- N°62 – ACHAT D’EAU EN GROS A LA COMMUNE DE RIS (rapporteur M. Joseph Kuchna)
- N°63 – ECHANGES D’EAU EN GROS AVEC LE SIVOM DE SIOULE ET BOUBLE (rapporteur M. Joseph Kuchna)
- N°64 – ECHANGES D’EAU EN GROS AVEC LE SIVOM DE LA VALLEE DE LA BESBRE (rapporteur M. Joseph Kuchna)
- N°65 – VENTE D’EAU EN GROS AU SIVOM DES BOIS NOIRS (rapporteur M. Joseph Kuchna)
- N°66 – ADOPTION DU DEUXIEME CONTRAT TERRITORIAL DES AFFLUENTS DE L’ALLIER ET DE SON PROGRAMME D’ACTIONS 2022-2025 (rapporteur M. Joseph Kuchna)