Conseil communautaire du 15 février 2018

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU
JEUDI 15 février 2018
à 18 heures
en l’Hôtel d’Agglomération de Vichy Communauté

ORDRE DU JOUR

 ADMINISTRATION GENERALE

• N°1 – INSTALLATION DE DEUX NOUVEAUX MEMBRES TITULAIRES ET D’UN SUPPLEANT DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (rapporteur M. le Président)
• N°2 – COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 NOVEMBRE 2017 – APPROBATION (rapporteur M. le Président)
• N°3 – APPLICATION DE L’ARTICLE L 5211-10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES – DELIBERATIONS DU BUREAU ET DECISIONS DU PRESIDENT (rapporteur M. le Président)
• N°4 – DETERMINATION DE LA COMPOSITION DU BUREAU ET ELECTIONS (rapporteur M. le Président)
  • A/ – DETERMINATION DE LA COMPOSITION DU BUREAU
  • B/ – ELECTIONS D’UN NOUVEAU MEMBRE DU BUREAU (rapporteur M. le Président)
• N°5 – SYNDICAT MIXTE DES MONTS DE LA MADELEINE (SMMM) – APPROBATION DES STATUTS (rapporteur M. le Président)
• N°6 – DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU SEIN DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE LUTTE CONTRE LA PROSTITUTION, LE PROXENETISME, ET LA TRAITE DES ETRES HUMAINS AUX FINS D’EXPLOITATION SEXUELLE (rapporteur M. le Président)

DIRECTION GENERALE DELEGUEE AUX SERVICES DE PROXIMITE ET AUX RESSOURCES INTERNES

• N°7 – DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2018 ET RAPPORTS PREALABLES (rapporteur M. le Président)
  • A/ DEVELOPPEMENT DURABLE – RAPPORT 2017 (rapporteur M. Michel Aurambout)
  • B/ ETAT D’AVANCEMENT DU SCHEMA DE MUTUALISATION ETABLI POUR LA PERIODE 2015-2020 (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
  • C/ RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (rapporteur Mme Charlotte Benoît)
  • D/ DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2018 (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
• N°8 – ATTRIBUTIONS DE COMPENSATIONS PROVISOIRES 2018 (rapporteur M. le Président)
• N°9 – SERVICES COMMUNAUTAIRES – TARIFS 2018 (rapporteur M. le Président)
• N°10 – CONVENTIONS DE SERVICES COMMUNS :
  • A/ ESPACES VERTS – AVENANT N°1 (rapporteur Mme Charlotte Benoît)
  • B/ SPORTS – AVENANT N°1 (rapporteur Mme Charlotte Benoît)
• N°11 – DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE – TROP PERCU (rapporteur Mme Charlotte Benoît)
• N°12 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (rapporteur Mme Charlotte Benoît)
• N°13 – FOURRIERE COMMUNAUTAIRE POUR VEHICULES – CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – AVENANT D’EXTENSION D’INTERVENTION (rapporteur M. Franck Gonzales)
• N°14 – FOURRIERE COMMUNAUTAIRE POUR ANIMAUX CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – AVENANT PORTANT EXTENSION DU PERIMETRE ET REVISION DE LA CONTRIBUTION FORFAITAIRE ANNUELLE (rapporteur M. Franck Gonzales)

DIRECTION GENERALE DELEGUEE AUX RESSOURCES TECHNIQUES

• N°15 – ZONES D’ACTIVITES COMMUNAUTAIRES – ECLAIRAGE PUBLIC- ADHESION AU SDE 03 – APPROBATION (rapporteur M. Patrick Montagner)

DIRECTION GENERALE DELEGUEE A L’AMENAGEMENT ET A L’HABITAT DURABLES, A L’ENVIRONNEMENT ET AUX RURALITES

• N°16 – LOGEMENT SOCIAL – ADOPTION DE LA CONVENTION INTERCOMMUNALE D’ATTRIBUTION (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°17 – DELEGATION DU DROIT DE PREMPTION URBAIN SUR LA COMMUNE DE CREUZIER-LE-NEUF (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°18 – CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’EXERCICE COMMUN DE LA COMPETENCE GEMAPI (rapporteur M. Joseph Kuchna)
• N°19 – ASSAINISSEMENT COLLECTIF – MODIFICATION DU REGLEMENT DE SERVICE (rapporteur M. Raymond Mazal)
• N°20 – ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) – NOUVEAU REGLEMENT DE SERVICE (rapporteur M. Raymond Mazal)
• N°21 – ASSAINISSEMENT – DETERMINATION REDEVANCE UNIQUE – CHOIX DUREE DE LISSAGE (rapporteur M. Raymond Mazal)

QUESTIONS DIVERSES