Conseil communautaire du 13 décembre 2018

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU
JEUDI 13 décembre 2018
à 18 heures
en l’Hôtel d’Agglomération de Vichy Communauté

ORDRE DU JOUR

 ADMINISTRATION GENERALE

• N°1 – COMPTE RENDU DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES DU 20 SEPTEMBRE ET DU 8 NOVEMBRE 2018 – APPROBATION (rapporteur M. le Président)
• N°2 – APPLICATION DE L’ARTICLE L 5211-10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES – DELIBERATIONS DU BUREAU ET DECISIONS DU PRESIDENT (rapporteur M. le Président)
• N°3 –
  • A/ INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE (rapporteur M. le Président)
  • B/ ELECTION D’UN NOUVEAU MEMBRE DU BUREAU
• N°4 –
  • A/ STATUTS DE VICHY COMMUNAUTE – ACTUALISATION (rapporteur M. le Président)
  • B/ INTERET COMMUNAUTAIRE – ACTUALISATION (rapporteur M. le Président
• N°5 –
  • A/ ASSOCIATION DU PAYS DE VICHY- AUVERGNE – MODIFICATION DE LA REPRESENTATIVITE DES EPCI A L’ASSEMBLEE GENERALE ET AU CONSEIL D’ADMINISTRATION (rapporteur M. François Szypula)
  • B/ CREATION D’UN CONSEIL DE DEVELOPPEMENT COMMUN AU SEIN DU PAYS DE VICHY-AUVERGNE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS (rapporteur M. François Szypula)

DIRECTION GENERALE DELEGUEE AUX SERVICES DE PROXIMITE ET AUX RESSOURCES INTERNES

• N°6 – BUDGET 2018 – DECISION MODIFICATIVE N°3 (rapporteur M. le Président)
• N°7 – ADMISSIONS EN NON VALEUR – EXERCICE 2018 (rapporteur M. le Président)
• N°8 – BUDGET 2018 – AUTORISATIONS DE PROGRAMME – CREDITS DE PAIEMENT (rapporteur M. le Président)
• N°9 – PROVISIONS AJUSTEMENTS (rapporteur M. le Président)
• N°10 – ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2018 (rapporteur M. le Président)
• N°11 – FINANCES – REMBOURSEMENT D’UNE PARTIE DE L’EMPRUNT À LA COMMUNE DU MAYET DE MONTAGNE (rapporteur M. le Président)
• N°12 – BUDGET 2019 – OUVERTURE DES CRÉDITS ANTICIPÉS EN SECTION D’INVESTISSEMENT (rapporteur M. le Président)
• N°13 – ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES 2019 (rapporteur M. le Président)
• N°14 – VERSEMENT – ACOMPTES PAR ANTICIPATION SUBVENTIONS 2019 ET ATTRIBUTION DE SUBVENTION DIVERSE (rapporteur M. le Président)
• N°15 –
  • A/ SERVICES COMMUNAUTAIRES TARIFS 2019 (rapporteur M. le Président)
  • B/ VICHY SPORT – TARIFS 2019N°16 – CRÉATION D’UN BUDGET ANNEXE « VICHY SPORT » (rapporteur M. le Président)
• N°16 – CRÉATION D’UN BUDGET ANNEXE « VICHY SPORT » (rapporteur M. le Président)
• N°17 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (rapporteur Mme Charlotte Benoit)
• N°18 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – CONVENTION DE MUTUALISATION DES ACTIONS DE FORMATION (rapporteur Mme Charlotte Benoit)
• N°19 – RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION AU SOCLE COMMUN DE COMPETENCES DU CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE L’ALLIER (rapporteur Mme Charlotte Benoit)
• N°20 – MODIFICATIONS DU REGIME INDEMNITAIRE DU PERSONNEL COMMUNAUTAIRE (rapporteur Mme Charlotte Benoit)
• N°21 – INTERMEDIATION SERVICE CIVIQUE AFFILIATION (rapporteur Mme Charlotte Benoit)
• N°22 – CULTURE – CREATION D’UN CONSERVATOIRE ARTISTIQUE INTERCOMMUNAL – FONDS DE CONCOURS (rapporteur Mme Charlotte Benoit)

DIRECTION GENERALE DELEGUEE A L’ATTRACTIVITE, A L’INNOVATION ET AU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET A L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

• N°23 – OFFICE DU TOURISME INTERCOMMUNAL – DISSOLUTION DU SPIC ET DU BUDGET ANNEXE (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
• N°24 – DSP MUSEE DU VERRIER – SUPPRESSION DE LA REDEVANCE 2018 (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy
• N°25 – DELEGATION D’OCTROI AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’ALLIER DES AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES – AIDES A L’IMMOBILIER INDUSTRIEL ET ARTISANAT DE PRODUCTION – AIDES A L’IMMOBILIER POUR LE DEVELOPPEMENT DES ENTREPRISES ARTISANALES ET COMMERCIALES AVEC POINT DE VENTE (rapporteur M. Joseph Gaillard)
• N°26 – AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE – ATTRIBUTION DE SUBVENTION – ENTREPRISE REINHAUSEN FRANCE (rapporteur M. Joseph Gaillard)
• N°27 – PLAN LOCAL POUR L’INSERTION ET L’EMPLOI – MODIFICATION DES CONVENTIONS DE SUBVENTION 2018 AVEC LES CHANTIERS D’INSERTION (rapporteur Mme Isabelle Delunel)
• N°28 – ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE – SIGNATURE CONVENTION DE PARTENARIAT 2019-2020 : (rapporteur Mme Isabelle Delunel)
  • A/ FRANCE AUVERGNE ACTIVE
  • B/ ASSOCIATION POUR LE DROIT A L’INITIATIVE ECONOMIQUE

DIRECTION GENERALE DELEGUEE A L’AMENAGEMENT ET A L’HABITAT DURABLES, A L’ENVIRONNEMENT ET AUX RURALITES

• N°29 – APPROBATION DU PLU D’ESPINASSE-VOZELLE (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°30 – APPROBATION DU PLU DE MAGNET (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°31 – APPROBATION DU PLU DE SERBANNES (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)31
• N°32 – REVISION GENERALE DU PLU DE BILLY – ARRET DE PROJET ET BILAN DE LA CONCERTATION (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°33 – DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LA COMMUNE DE BELLERIVE-SUR-ALLIER (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°34 – DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LA COMMUNE DE COGNAT-LYONNE (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°35 – DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LA COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-DES-FOSSES (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• •N°36 – MISE A JOUR DU PERIMETRE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LA COMMUNE DE ESPINASSE-VOZELLE (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°37 – MISE A JOUR DU PERIMETRE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LA COMMUNE DE SERBANNES (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°38 – INSTAURATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LA COMMUNE DE MAGNET (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°39 – INSTAURATION DU REGIME DE DECLARATION PREALABLE POUR EDIFICATION DE CLOTURES ET RAVALEMENT DE FACADE SUR LES COMMUNES DE BELLERIVE-SUR-ALLIER, COGNAT-LYONNE ET SAINT-GERMAIN-DES-FOSSES (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°40 – FICT 2017-2020 – 13 EME PROGRAMMATION (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°41 – GENS DU VOYAGE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ST POURCAIN SIOULE LIMAGNE (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°42 –
  • A/ AIDE AU LOGEMENT SOCIAL – ALLIER HABITAT OPERATION DE DEMOLITION RECONSTRUCTION AUX VIGNAUDS A SAINT GERMAIN DES FOSSES (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
  • B/ AIDE AU LOGEMENT SOCIAL ALLIER HABITAT OPERATION DE DEMOLITION RECONSTRUCTION AU PONT BARRAUX A SAINT YORRE (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
  • C/ AIDE AU LOGEMENT SOCIAL ALLIER HABITAT OPERATION D’ACQUISITION-AMELIORATION RUE DU CAPITAINE A VICHY (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°43 –
  • A/ GARANTIE D’EMPRUNT ALLIER HABITAT – AVENANT DE REAMENAGEMENT DU PRET N°86 793 (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
  • B/ CESSION DU PATRIMOINE DE DOM’AULIM A AUVERGNE HABITAT – MAINTIEN DES GARANTIES D’EMPRUNTS (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
  • C/ GARANTIE D’EMPRUNT FRANCE LOIRE – AVENANT AU REAMENAGEMENT DE PRET N°83 303 (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
  • D/ GARANTIE D’EMPRUNT FRANCE LOIRE – AVENANT AU REAMENAGEMENT DE PRET N°83 307 (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
  • E/ EHPAD JEANNE COULON MAINTIEN DES GARANTIES D’EMPRUNTS A L’AGEPAPH (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°44 – ANNULEE
• N°45 – AUTORISATION DEPOT DU DOSSIER DE DECLARATION D’INTERET GENERAL – CTMA DES AFFLUENTS DE L’ALLLIER (rapporteur M. Joseph Kuchna)
• N°46 – COMPETENCE GEMAPI – PRINCIPE DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES TERRITOIRES VOISINS (rapporteur M. Joseph Kuchna)
• N°47 – CONVENTION DE TRANSFERT DES SERVICES DE TRANSPORTS PUBLICS EFFECTUES SUR L’EXTENSION DU RESSORT TERRITORIAL DE VICHY COMMUNAUTE ENTRE LA REGION AUVERGNE RHONE-ALPES ET VICHY COMMUNAUTE – AVENANT N°1 (rapporteur M. Jean-Marc Germanangue)
• N°48 – CONCESSION DE SERVICE PUBLIC – TRANSPORT URBAIN MOBIVIE -EXPLOITATION EN LIBRE SERVICE DE LA FLOTTE VIVELO – AVENANT N°3 AU CONTRAT (rapporteur M. Jean-Marc Germanangue)
• N°49 – DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES – REDEVANCE SPECIALE SUR VICHY, CUSSET ET BELLERIVE – TARIFS 2019 (rapporteur M. Franck Gonzales)
• N°50 – DECHETERIE COMMUNAUTAIRE DE CUSSET – REDEVANCE DEPOT DES DECHETS AJUSTEMENT DES TARIFS POUR LES ARTISANS, COMMERCANTS, PROFESSIONNELS ET COLLECTIVITES 2019 (rapporteur M. Franck Gonzales)
• N°51 – COLLECTE SELECTIVE DES DECHETS MENAGERS DES COMMUNES DE VICHY, CUSSET ET BELLERIVE – PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES (rapporteur M. Franck Gonzales)
• N°52 – PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL : ANIMATION FONCIERE – CONVENTION-CADRE SAFER (rapporteur M. Jean-Marc Bourel)
• N°53 – TAXE DE SEJOUR INTERCOMMUNALE (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)