Conseil Communautaire du 15 Septembre 2016
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU
JEUDI 15 SEPTEMBRE 2016
à 18 heures
en l’Hôtel d’Agglomération de Vichy Val d’Allier
ADMINISTRATION GENERALE
- N° 1 – COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 JUIN 2016 – APPROBATION (rapporteur M. le Président)
- N° 2 – APPLICATION DE L’ARTICLE L 5211-10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES – DELIBERATIONS DU BUREAU ET DELEGATIONS AU PRESIDENT (rapporteur M. le Président)
- N°3 – FUSION CA VICHY VAL D’ALLIER / CC MONTAGNE BOURBONNAISE – PROPOSITION DE NOM ET DU SIEGE DE LA FUTURE AGGLOMERATION (rapporteur M. le Président)
- N°4 – ACTUALISATION STATUTAIRE – EVOLUTION DES COMPETENCES COMMUNAUTAIRES (rapporteur M. le Président)
POLE RESSOURCES HUMAINES
- N°5 – PERSONNEL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (rapporteur M. Aguilera)
- N°6 – PERSONNEL – DON DE JOURS DE REPOS A UN PARENT D’UN ENFANT GRAVEMENT MALADE (rapporteur M. Aguilera)
POLE RESSOURCES INTERNES
- N°7 – FONDS INTERCOMMUNAL DE COHESION TERRITORIALE (FICT 2015-2020) – 3EME PROGRAMMATION (rapporteur M. Aguilera)
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
- N°8 – CHAMBRE DE METIERS DE L’ALLIER – 4EME FORUM DE L’ENTREPRISE – SUBVENTION (rapporteur M. Gaillard)
- N°9 – HAUTERIVE – BIOPARC – CESSION DES PARCELLES ZD 244 – 263 ET 264 – SUBSTITUTION DE NATIOCREDIBAIL A JCE BIOTECHNOLOGY (rapporteur M. Gaillard)
POLE VIE SOCIALE ET UNIVERSITE
- N°10 – CULTURE – INTERVENTIONS MUSICALES EN MILIEU SCOLAIRE – CONVENTIONS 2016/2017 (rapporteur M. Laloy)
- N°11 – SPORT – ATTRIBUTION SUBVENTION AU SPORTING CLUB VICHY GOLF (rapporteur M. Laloy)
- N°12 – COHESION SOCIALE – SUBVENTIONS AU TITRE DU DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN (DSU) – ANNEE 2016 (rapporteur Mme Delunel)
- N°13 – COHESION SOCIALE – CONTRAT DE VILLE – PROGRAMMATION COMPLEMENTAIRE 2016 (rapporteur Mme Delunel)
POLE TERRITOIRES, AMENAGEMENT ET PROSPECTIVES
- N°14 – ADOPTION DU PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET D’INFORMATION DES DEMANDEURS (PPGDLSID) (rapporteur Mme Cuisset)
- N°15 – ADHESION AU FICHIER PARTAGE DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL DE L’ALLIER – CONVENTION AVEC ARAUSH (rapporteur Mme Cuisset)
- N°16 – GARANTIES D’EMPRUNT – FRANCE LOIRE – PROGRAMME DE RENOVATION DE 130 LOGEMENTS SOCIAUX SITUES A VICHY (rapporteur Mme Cuisset)
- N°17 – GARANTIES D’EMPRUNT – ALLIER HABITAT – ACQUISITION AMELIORATION DE 4 LOGEMENTS RUE G.RAMIN A BELLERIVE-SUR-ALLIER (rapporteur Mme Cuisset)
- N°18 – AIDE A LA PIERRE – FRANCE LOIRE – POUR UNE OPERATION DE DECONSTRUCTION-RECONSTRUCTION RUE ALAPETITE A SAINT-GERMAIN-DES-FOSSES (rapporteur Mme Cuisset)
- N°19 – AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE – ABANDON DES PROCEDURES LIEES AUX PROJETS D’INTERET GENERAL DE SAINT-REMY-EN-ROLLAT ET SAINT-YORRE (rapporteur Mme Cuisset)
- N°20 – ADIL – OBSERVATOIRE DEPARTEMENTAL DE L’HABITAT – COMPLEMENT DE SUBVENTION AU TITRE DE L’EXERCICE 2016 (rapporteur Mme Cuisset)
POLE TECHNIQUE
- N°21 – RUE DU CHATEAU DES MUSSETS A MAGNET – RENOVATION DES ESPACES PUBLICS – CONVENTION DE CO-MAITRISE D’OUVRAGE – APPROBATION SIGNATURE (rapporteur M. Gonzales)
POLE ENVIRONNEMENT, MOBILITES DURABLES
- N°22 – ASSAINISSEMENT – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) – EXERCICE 2015 (rapporteur M. Mazal)
- N°23 – ASSAINISSEMENT – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF – EXERCICE 2015 (rapporteur M. Mazal)
- N°24 – ASSAINISSEMENT – SERVICE ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE VICHY – RAPPORT D’ACTIVITE DU DELEGATAIRE – EXERCICE 2015 (rapporteur M. Mazal)
- N°25 – DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES – REDEVANCE SPECIALE SUR VICHY -CUSSET – BELLERIVE – EXONERATION DE TEOM 2017 (rapporteur M. Crouzier)
