Conseil Communautaire du 5 novembre 2015
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU
JEUDI 05 NOVEMBRE 2015
à 18 heures
en l’Hôtel d’Agglomération de Vichy Val d’Allier
ADMINISTRATION GENERALE
- N° 1 – COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 SEPTEMBRE 2015- APPROBATION (rapporteur M. le Président)
- N° 2 – APPLICATION DE L’ARTICLE L 5211-10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES – DELIBERATIONS DU BUREAU ET DELEGATIONS AU PRESIDENT (rapporteur M. le Président)
POLE RESSOURCES/FINANCES
- N° 3 – INDEMNITE DU COMPTABLE (rapporteur M. Aguilera)
- N° 4
A/ – SCHEMA DE MUTUALISATION DES SERVICES DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION ET DE SES COMMUNES MEMBRES (rapporteur M. Aguilera)
B/ – CREATION DE SIX SERVICES COMMUNS – ETAPE 1 DU SCHEMA DE MUTUALISATION (rapporteur M. Aguilera)
C/ – ATTRIBUTIONS DE COMPENSATIONS – IMPUTATIONS DES COUTS LIES A LA MISE EN ŒUVRE DE SERVICES COMMUNS (rapporteur M. Aguilera)
