Bureau communautaire du 24 octobre 2019

BUREAU COMMUNAUTAIRE
JEUDI 24 OCTOBRE 2019
à l’Hôtel d’Agglomération Vichy Communauté   

ORDRE DU JOUR

DIRECTION GENERALE DELEGUEE AUX SERVICES DE PROXIMITE ET AUX RESSOURCES INTERNES

• N°1 – ABREST – ZA DE LA TOUR – ACQUISITION D’UNE EMPRISE FONCIERE AUPRES DE L’EPF SMAF AUVERGNE AVANT RETROCESSION – RECTIFICATION (rapporteur M. Michel Guyot)

DIRECTION GENERALE DELEGUEE A L‘ATTRACTIVITE, A L’INNOVATION ET AU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET A L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

• N°2 – SPORT – PROGRAMME PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’ECONOMIE DU SPORT – ACTUALISATION DU PROGRAMME ET DU PLAN DE FINANCEMENT (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)

DIRECTION GENERALE DELEGUEE A L’AMENAGEMENT ET A L’HABITAT DURABLES, A L’ENVIRONNEMENT ET AUX RURALITES

• N°3 – RECONQUETE DES CENTRES BOURGS DE VICHY COMMUNAUTE – ATTRIBUTION DES MARCHES D’ETUDE LOTS 1 ET 2 ET DEMANDE DE SUBVENTION (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°4 – AMI PLAN D’ACTION QUALITE DE L’AIR (SANTE – AIR – CLIMAT) (rapporteur M. Michel Aurambout)
• N°5 – TRANSFERT DE MAITRISE D’OUVRAGE DANS LE CADRE DU CONTRAT TERRITORIAL DES AFFLUENTS DE L’ALLIER (rapporteur M. Joseph Kuchna)
• N°6 – VALIDATION ARRETE PREFECTORAL PENETRATION PROPRIETE PRIVEE DANS LE CADRE D’INVENTAIRES DU PATRIMOINE NATUREL – CONTRAT TERRITORIAL DES AFFLUENTS DE L’ALLIER (rapporteur M. Joseph Kuchna)
• N°7 – ASSAINISSEMENT – TRAVAUX DE CREATION D’UN RESEAU D’ASSAINISSEMENT RD 173 / ROUTE DE SAINT FELIX A MAGNET ET A SAINT FELIX – CONVENTION DE CO-MAITRISE D’OUVRAGE (rapporteur M. Raymond Mazal)
• N°8 – ASSAINISSEMENT – ACCORDS CADRES POUR LA REALISATION DE SCHEMAS DIRECTEURS DES SYSTEMES D’ASSAINISSEMENT – AVENANTS AUX LOTS 1 À 4 (rapporteur M. Raymond Mazal)
• N°9 – AmÉnagement programme de rÉnovation urbaine du quartier de presles À cusset – avenant À la convention de dÉlÉgation de maitrise d’OUVRAGE (rapporteur M. Frédéric Aguilera)