Bureau Communautaire du 15 janvier 2015
BUREAU COMMUNAUTAIRE
JEUDI 15 JANVIER 2015
à 18 heures
à l’Hôtel d’Agglomération de Vichy
(salle Plénière)
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES JURIDIQUES
- N° 1 – EMPRISE DE LA 1ère TRANCHE DU BOULEVARD URBAIN – CESSION DE PARCELLES A LA COMMUNE DE VICHY POUR LEUR CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER
- N° 2 – RETROCESSION DES DELAISSES DE LA PREMIERE TRANCHE DU BOULEVARD URBAIN
- A/ – PARCELLES REPRESENTANT UNE SUPERFICIE EGALE OU INFERIEURE A 50 M2
- B/ – PARCELLES REPRESENTANT UNE SUPERFICIE DE PLUS DE 50 M2
- C/ – A LA VILLE DE VICHY
POLE VIE SOCIALE ET UNIVERSITE
- N° 3 – ENFANCE ACCUEILS DE LOISIRS – AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL AVEC LA COMMUNE DE CUSSET
- N° 4 – CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE EN VUE DE LA REALISATION D’UNE ETUDE D’OPPORTUNITE ET DE PORTAGE D’UNE CUISINE TERRITORIALE ENTRE VVA ET LE CENTRE HOSPITALIER
POLE TECHNIQUE
- N° 5 – ASSAINISSEMENT – PROGRAMMES D’INVESTISSEMENTS 2014 – AJUSTEMENTS N° 3
- A/ – EAUX USEES
- B/ – EAUX PLUVIALES
- N° 6 – VOIRIE – AMENAGEMENT DU BOULEVARD URBAIN SUR VICHY ET CUSSET – TRANCHE 2 – ACQUISITIONS FONCIERES PAR L’EPF SMAF AUVERGNE
