Conseil communautaire du 20 décembre 2017

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU
MERCREDI 20 DECEMBRE 2017
à 18 heures
en l’Hôtel d’Agglomération de Vichy Communauté

ORDRE DU JOUR

 ADMINISTRATION GENERALE

• N°1 – COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 OCTOBRE 2017 – APPROBATION (rapporteur M. le Président)
• N°2 – APPLICATION DE L’ARTICLE L 5211-10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES – DELIBERATIONS DU BUREAU ET DECISIONS DU PRESIDENT (rapporteur M. le Président)

DIRECTION GENERALE DELEGUEE AUX SERVICES DE PROXIMITE ET AUX RESSOURCES INTERNES

• N°3 – BUDGET 2017 – AUTORISATION DE PROGRAMME – CREDITS DE PAIEMENT (rapporteur M. le Président)
• N°4 – AMORTISSEMENTS – MISE A JOUR DES CADENCEMENTS (rapporteur M. le Président)
• N°5 – SERVICES COMMUNAUTAIRES – TARIFS 2018 (rapporteur M. le Président)
• N°6 – BUDGET 2018 – OUVERTURE DES CREDITS ANTICIPES EN SECTION D’INVESTISSEMENT (rapporteur M. le Président)
• N°7 – CREATION De DEUX BUDGETS ANNEXES : « AEROPORT VICHY-CHARMEIL » et « ACTIVITES TOURISTIQUES EN MONTAGNE BOURBONNAISE » (rapporteur M. le Président)
• N°8 – DISSOLUTION DE DEUX BUDGETS ANNEXES « STRUCTURES LOCATIVES » ET « CHEMINS DE RANDONNEE » (rapporteur M. le Président)
• N°9 – ATTRIBUTION-SUBVENTIONS DIVERSES (rapporteur M. le Président)
• N°10 – VERSEMENENT – ACOMPTES PAR ANTICIPATION – SUBVENTIONS 2018 (rapporteur M. le Président)
• N°11 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (rapporteur Mme Charlotte Benoît)
• N°12 – ADHESION AU SOCLE COMMUN DE COMPETENCES DU CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE L’ALLIER (rapporteur Mme Charlotte Benoît)

GRANDS PROJETS D’INFRASTRUCTURES

• N°13 – VOIRIE – AMENAGEMENT DE LA 3èME TRANCHE DU BOULEVARD URBAIN SUR VICHY ET CUSSET – BILAN DE LA CONCERTATION PREALABLE (rapporteur M. Patrick Montagner)

DIRECTION GENERALE DELEGUEE A L’ATTRACTIVITE, A L’INNOVATION, ET AU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

• N°14 – REDYNAMISATION DES CENTRES VILLES ET CENTRES BOURGS – CREATION D’UN COMITE DE PILOTAGE (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°15 – Aides A l’IMMOBILIER D’ENTREPRISES ARTISANALES ET COMMERCIALES (rapporteur M. Joseph Gaillard)
• N°16 – SEUILLET – ZI DU COQUET – CESSION DE TERRAINS A LA SOCIETE BOILON ECOVERT – REVERSEMENT A LA COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-DES-FOSSES DU PRIX DU FONCIER DANS LE CADRE DU PAIEMENT DIFFERE (rapporteur M. Joseph Gaillard)
• N°17 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – CONVENTION POUR LA MISE EN OEUVRE DES AIDES AU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE AVEC LA REGION AUVERGNE RHONE ALPES (rapporteur M. Joseph Gaillard)
• N°18 – Aides A l’IMMOBILIER D’ENTREPRISES – ATTRIBUTION DE SUBVENTION – ENTREPRISE SOFAMA/INARCADI (rapporteur M. Joseph Gaillard)
• N°19 – ABATTOIR COMMUNAUTAIRE DE CREUZIER-LE-VIEUX – RESILIATION ANTICIPEE DE LA CONVENTION D’AFFERMAGE (rapporteur M. Joseph Gaillard)

DIRECTION GENERALE DELEGUEE A L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET AU PARTENARIAT METROPOLITAIN

• N°20 – CREATION D’UN INSTITUT INTERUNIVERSITAIRE DE MEDECINE THERMALE AUVERGNE – RHONE ALPES (IIMT) – CONVENTION QUADRIPARTITE UNIVERSITES DE GRENOBLE ET UCA/VICHY COMMUNAUTE/VILLE DE VICHY 2018/2019
• N°21 – ENSEIGNEMENT SUPERIEUR – RESEAU AUVERDATA – CONVENTION ANNEE UNIVERSITAIRE 2017/2018 (rapporteur Jean-Sébastien Laloy)
• N°22 – COHESION SOCIALE – CONTRAT DE VILLE PROGRAMMATION 2017 (INVESTISSEMENT 2ème TRANCHE) (rapporteur Mme Isabelle Delunel)

DIRECTION GENERALE DELEGUEE A L’AMENAGEMENT ET A L’HABITAT DURABLES, A L’ENVIRONNEMENT ET AUX RURALITES

• N°23 – ELABORATION DE L’AIRE DE MISE EN VALEUR DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE DE VICHY – ARRET DE PROJET ET BILAN DE LA CONCERTATION (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°24 – REVISION GENERALE DU PLU DE COGNAT-LYONNE – ARRET DE PROJET ET BILAN DE LA CONCERTATION (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°25 – REVISION GENERALE DU PLU DE SAINT-GERMAIN-DES-FOSSES – ARRET DE PROJET ET BILAN DE LA CONCERTATION (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°26 – PLU DE SAINT YORRE – MODIFICATION N°1 – MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PROJET AU PUBLIC (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°27 – INSTAURATION ET DELEGATION DU DROIT DE PREMPTION URBAIN SUR LA COMMUNE DE ABREST (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°28 – CCAB DE BOST – AVENANT N°2 (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°29 -POLE DEPARTEMENTAL DE LUTTE CONTRE L’HABITAT INDIGNE – SIGNATURE CONVENTION (2018-2023) (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°30 – GARANTIE D’EMPRUNT SCIC HABITAT – REHABILITATION THERMIQUE DE LA RESIDENCE « LE GOLF » – à BELLERIVE S/ALLIER (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°31 – FICT 2015-2020 – 9ème PROGRAMMATION (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°32 – SIGNATURE DE LA CONVENTION RELATIVE AU PROGRAMME REGIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN DE PRESLES A CUSSET ET BILAN DE LA CONCERTATION (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°33 – CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU RESEAUN DE TRANSPORTS URBAINS DE PERSONNES DE VICHY COMMUNAUTE- CHOIX DU CONCESSIONNAIRE – APPROBATION DU PROJET DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC DE TRANSPORTS URBAINS (rapporteur M. Jean-Marc Germanangue)
• N°34 – APPORT DE SURFACE FONCIERE DU BUDGET IMMOBILIERS D’ENTREPRISES AU BUDGET TRANSPORTS EN COMMUN (rapporteur M. Jean-Marc Germanangue)
• N°35 – CONVENTION MULTIPARTENARIALE RELATIVE A LA VERSION II DE LA CENTRALE DE MOBILITE REGIONALE MULTIMODALE EN AUVERGNE « AUVERGNE MOBILITE » – AVENANT N°1 (rapporteur M. Jean-Marc Germanangue)
• N°36 – CONVENTION DE TRANSFERT DES SERVICES DE TRANSPORTS PUBLICS EFFECTUES SUR L’EXTENSION DU RESSORT TERRITORIAL DE VICHY COMMUNAUTE ENTRE LA REGION AUVERGNE RHONE-ALPES ET VICHY COMMUNAUTE (rapporteur M. Jean-Marc Germanangue)
• N°37 – CONVENTION DE COORDINATION DES RESEAUX DE TRANSPORTS ROUTIERS NON URBAIN ET SCOLAIRES ENTRE LA REGION AUVERGNE RHONE-ALPES – VICHY COMMUNAUTE ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’ALLIER (rapporteur M. Jean-Marc Germanangue)
• N°38 – DELEGATION DE COMPETENCE POUR L’ORGANISATION D’UN SERVICE DE TRANSPORT LOCAL CONVENTION ENTRE LA REGION AUVERGNE RHONE-ALPES ET VICHY COMMUNAUTE – AVENANT N°1 (rapporteur M. Jean-Marc Germanangue)
• N°39 – DEMARCHE VOLONTAIRE TEPOS : TRAJECTOIRE ET FEUILLE DE ROUTE (rapporteur M. Michel Aurambout)
• N°40 – ELABORATION DE L’ANALYSE ENVIRONNEMENTALE LIEE AU Plan Climat Air Energie Territorial DE VICHY COMMUNAUTE PAR LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIE DE L’ALLIER (rapporteur M. Michel Aurambout)
• N°41 – EXPLOITATION D’UNE CHAUFFERIE BOIS ET DE SON RESEAU DE CHALEUR – RAPPORT D’ACTIVITE DU DELEGATAIRE EXERCICE 2016 (rapporteur M. André Crouzier)
• N°42 – PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL : PROGRAMME 2018 -2019 – PLAN NATIONAL ALIMENTATION (rapporteur M. Bertrand Baylaucq)
• N°43 – DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DES COMMUNES DE VICHY-CUSSET ET BELLERIVE – CONTRAT POUR L’ACTION ET LA PERFORMANCE (CAP) AVEC LA SOCIETE CITEO – BAREME F – AUTORISATION DE SIGNATURE (rapporteur M. Franck Gonzales)
• N°44 – DECHETS MENAGERS et ASSIMILES – RAPPORT ANNUEL SPL ALLIER TRI -Exercice 2016-2017 (rapporteur M. Franck Gonzales)
• N°45 – TEOM DES COMMUNES CONCERNEES PAR LE SICTOM SUD ALLIER – PERCEPTION (rapporteur M. Franck Gonzales)
• N°46 – ASSAINISSEMENT – CONVENTION DE GESTION DE SERVICES POUR l’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES EQUIPEMENTS D’ASSAINISSEMENT AVEC LES COMMUNES DE L’EX COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MONTAGNE BOURBONNAISE (rapporteur M. Raymond Mazal)
• N°47 – ASSAINISSEMENT – CONVENTION DE GESTION DE SERVICES POUR LA FACTURATION DES REDEVANCES D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF AVEC LE SIVOM VALLEE DU SICHON POUR LES COMMUNES DE MOLLES, FERRIERES SUR SICHON ET LE MAYET DE MONTAGNE ET AVEC LE SIVOM VALLEE DE LA BESBRE POUR LES COMMUNES D’ARFEUILLES, CHATELUS, CHATEL-MONTAGNE, SAINT CLEMENT ET SAINT NICOLAS DES BIEFS (rapporteur M. Raymond Mazal)
• QUESTIONS DIVERSES