Conseil communautaire du 16 novembre 2017

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU
JEUDI 16 NOVEMBRE 2017
à 18 heures
en l’Hôtel d’Agglomération de Vichy Communauté

ORDRE DU JOUR

 ADMINISTRATION GENERALE

• N°1 – COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 SEPTEMBRE 2017 – APPROBATION (rapporteur M. le Président)
• N°2 – APPLICATION DE L’ARTICLE L 5211-10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES – DELIBERATIONS DU BUREAU ET DECISIONS DU PRESIDENT (rapporteur M. le Président)
• N°3 – ACTUALISATION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE (rapporteur M. le Président)
• N°4 – POLITIQUES CONTRACTUELLES
  • A/ CONTRAT PLAN ETAT REGION 2015-2020 – CONVENTION DEPARTEMENTALE REVISEE (rapporteur M. François Szypula)
  • B/ CONTRAT AMBITION REGION 2017-2019 (rapporteur M. François Szypula)
  • C/ CONTRAT DE TERRITOIRE 2017-2020 AVEC LE DEPARTEMENT DE L’ALLIER (rapporteur M. François Szypula)
  • D/ CONTRAT DES TERRITOIRES 2015-2016 AVEC LE DEPARTEMENT DE L’ALLIER (rapporteur M. François Szypula)
• N°5 – CONVENTION DE LIQUIDATION DU SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT TOURISTIQUE DE LA MONTAGNE BOURBONNAISE (rapporteur Jean-Sébastien Laloy)
• N° 6 – CONTRAT D’AMENAGEMENT TOURISTIQUE DE LA MONTAGNE BOURBONNAISE 2017-2021 (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
• N°7 – ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION (rapporteur M. le Président)
• N°8 – SCHEMA DE MUTUALISATION – MISE EN ŒUVRE :
  • A/ CONFIRMATION DE 7 SERVICES COMMUNS AU TITRE DE L’ETAPE 1 DU SCHEMA DE MUTUALISATION (ARTICLE L. 5211-4-2 DU CGCT) (rapporteur M. le Président)
  • B/ CONFIRMATION DE 5 SERVICES COMMUNS AU TITRE DE L’ETAPE 2 DU SCHEMA DE MUTUALISATION (ARTICLE L 5211-4-2 DU CGCT) (rapporteur M. le Président)
• N°9 – MODIFICATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE DE MAGNET A LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (rapporteur M. le Président)
• N°10 – SCHEMA DEPARTEMENTAL D’AMELIORATION DE L’ACCESSIBILITE DES SERVICES AU PUBLIC (rapporteur M. Jacques Terracol)

DIRECTION GENERALE DELEGUEE AUX SERVICES DE PROXIMITE ET AUX RESSOURCES INTERNES

• N°11 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (rapporteur Mme Charlotte Benoit)
• N°12 – BUDGET 2017 – DECISIONS MODIFICATIVES (rapporteur M. le Président)
• N°13 – AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (rapporteur M. le Président)
• N°14 – ADMISSIONS EN NON VALEUR – EXERCICE 2017 (rapporteur M. le Président)
• N°15 – PROVISIONS – AJUSTEMENTS (rapporteur M. le Président)
• N°16 – CONVENTION REGISSANT LES RELATIONS FINANCIERES LIEES A L’ENSEIGNEMENT MUSICAL (rapporteur M. le Président)
• N°17 – CONVENTION – CONSERVATOIRE ARTISTIQUE D’AGGLOMERATION ET SOCIETE DES EDITEURS ET AUTEURS DE MUSIQUE (SEAM) (rapporteur Mme Charlotte Benoit)

DIRECTION GENERALE DELEGUEE A L’ATTRACTIVITE, A L’INNOVATION, ET AU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

• N°18 – SUBVENTION A LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE L’ALLIER- SEMAINE DE L’ENTREPREUNARIAT – FORUM CREATION REPRISE D’ENTREPRISE (rapporteur M. Joseph Gaillard)

DIRECTION GENERALE DELEGUEE A L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET AU PARTENARIAT METROPOLITAIN

• N°19 – Pôle UNIVERSITAIRE – CONVENTION AVEC L’UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE (rapporteur Jean-Sébastien Laloy)

DIRECTION GENERALE DELEGUEE A L’AMENAGEMENT ET A L’HABITAT DURABLES, A L’ENVIRONNEMENT ET AUX RURALITES

• N°20 – FICT 8EME PROGRAMMATION (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°21 – PLU DE BELLERIVE SUR ALLIER – ARRÊT DU PROJET DE REVISION (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°22 – APPROBATION DU PLU D’ABREST (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°23 – INSTAURATION DU REGIME DE DECLARATION PREALABLE POUR EDIFICATION DE CLOTURES ET RAVALEMENT DE FACADE – PLU D’ABREST – PLU LE VERNET – PLU VICHY – PLU SAINT YORRE (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°24 – INSTAURATION ET DELEGATION DU DROIT DE PREMPTION URBAIN
  • A/ SUR LA COMMUNE DU VERNET (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
  • B/ SUR LA COMMUNE DE SAINT-YORRE (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
  • C/ SUR LA COMMUNE DE VICHY (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°25 – PLU – AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE GESTION (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°26 – AIRES DE VALORISATION DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE CONSTITUTION DE LA COMMISSION LOCALE (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°27 – GARANTIE D’EMPRUNT FRANCE LOIRE – OPERATION DE REHABILITATION DE LA RESIDENCE « PORT CHARMEIL » A VICHY (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°28 – MODIFICATION DES STATUTS DU SICTOM SUD ALLIER (rapporteur M. Franck Gonzales)
• N°29 – MODIFICATION DU PERIMETRE DU SICTOM SUD ALLIER (rapporteur M. Franck Gonzales)
• N°30 – DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES – REDEVANCE SPECIALE SUR VICHY, CUSSET ET BELLERIVE – TARIFS 2018 (rapporteur M. Franck Gonzales)
• N°31 – DECHETERIE COMMUNAUTAIRE DE CUSSET – REDEVANCE DE DEPOT DES DECHETS – AJUSTEMENT DES TARIFS POUR LES ARTISANS, COMMERCANTS ET SERVICES MUNICIPAUX – 2018 (rapporteur M. Franck Gonzales)

• QUESTIONS DIVERSES