Conseil Communautaire du 19 Janvier 2017
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU
JEUDI 19 JANVIER 2017
à 17 heures
en l’Hôtel d’Agglomération de Vichy Communauté
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
- N°1 – INSTALLATION DES MEMBRES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
- N°2 – DESIGNATION DES SECRETAIRES DE SEANCE
- N°3 – ELECTION DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION VICHY COMMUNAUTE
- N°4 – DETERMINATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS ET ELECTIONS
- N°4 A/ – DETERMINATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS
- N°4 B/ – ELECTIONS
- N°5 – DETERMINATION DE LA COMPOSITION DU BUREAU ET ELECTIONS
- N°5 A/ – DETERMINATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS
- N°5 B/ – ELECTIONS
- N°6 – COMMISSIONS THEMATIQUES – DETERMINATION DU NOMBRE ET DES MODALITES DE COMPOSITION
- N°7 – INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS COMMUNAUTAIRES
- N°8 – DELEGATIONS DU CONSEIL AU PRESIDENT ET AU BUREAU
- N°9 – CONSTITUTION DES COMMISSIONS LIEES A LA COMMANDE PUBLIQUE
- N°9 A/ – COMPOSITION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (CAO) A CARACTERE PERMANENT DE VICHY COMMUNAUTE
- N°9 B/ – COMPOSITION DU JURY PERMANENT DE VICHY COMMUNAUTE
- N°9 C/ – COMPOSITION DE LA COMMISSION DE DELEGATION ET DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC DE VICHY COMMUNAUTE
- N°9 D/ – COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
- N°10 – CREATION – COMPOSITION ET ELECTIONS DES REPRESENTANTS AU COMITE TECHNIQUE ET DU COMITE D’HYIGIENE, DE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
- N°11 – COMPETENCE DECHETS DE VICHY COMMUNAUTE
- N°11 A/ – ADHESION DE VICHY COMMUNAUTE AU SICTOM SUD ALLIER
- N°11 B/ – CONVENTION DE GESTION TRANSITOIRE POUR L’EXERCICE DE LA COMPETENCE COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS
- N°11 C/ – TEOM INSTITUTION ET EXONERATIONS ZONES DE PERCEPTION POUR SERVICE RENDU
- N°11 D/ – REDEVANCE SPECIALE – INSTITUTION
- N°12 – CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DE VICHY COMMUNAUTE
- N°13 – OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL
- N°13 A/ – SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES DANS LE CADRE DE LA CREATION DU NOUVEL OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL
- N°13 B/ – CREATION DE LA TAXE DE SEJOUR INTERCOMMUNALE
QUESTIONS DIVERSES
Délibérations du Conseil Communautaire
Feuille de proclamation annexée au PV d’élection
Procès-Verbal de l’élection du Président, des Vice-Présidents et des Membres du Bureau
