CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23 FEVRIER 2023

ADMINISTRATION GENERALE – FINANCES – RESSOURCES HUMAINES –  MUTUALISATION – POLITIQUES CONTRACTUELLES ET FONDS EUROPEENS

N°1 – COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 DECEMBRE 2022 – APPROBATION (rapporteur M. Frédéric Aguilera)

N°2 –   APPLICATION DE L’ARTICLE L 5211-10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES – DELIBERATIONS DU BUREAU ET DECISIONS DU PRESIDENT (rapporteur M. Frédéric Aguilera)

N°3 – DELEGATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRESIDENT ET AU BUREAU COMMUNAUTAIRE (rapporteur M. Frédéric Aguilera)

N°4 – SYNDICAT DÉPARTEMENTAL DE L’ÉNERGIE 03 (SDE03) – ELECTION DES DÉLÉGUÉS DE VICHY COMMUNAUTÉ – MODIFICATION (rapporteur M. Frédéric Aguilera)

N°5 – SYNDICAT MIXTE DES MONTS DE LA MADELEINE – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE VICHY COMMUNAUTÉ – MODIFICATION (rapporteur M. Frédéric Aguilera)

N°6 – AGENCE CLERMONT MÉTROPOLE URBANISME ET DÉVELOPPEMENT – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE VICHY COMMUNAUTÉ – MODIFICATION  (rapporteur M. Frédéric Aguilera)

N°7 -SERVICE UNIVERSITAIRE DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES (SUAPS) – CONSEIL DES SPORTS – DÉSIGNATION D’UN REPRESENTANT DE VICHY COMMUNAUTÉ (rapporteur M. Frédéric Aguilera)

N°8 – MARCHES PUBLICS – FOURNITURE DE PRODUITS CHIMIQUES POUR L’EPURATION DES EAUX USEES – MARCHE 19W_054 – LOT 3 – CHAUX  – INDEMNITES D’IMPREVISION (rapporteur Mme Elisabeth Barge)https://www.vichy-communaute.fr/wp-content/uploads/2023/03/8.pdf

N°9 – DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2023

• A/ DEVELOPPEMENT DURABLE –  RAPPORT 2022 (rapporteur Mme Caroline Bardot)
• B/ ETAT D’AVANCEMENT DU SCHEMA DE MUTUALISATION (rapporteur Mme Nicole Coulange)
• C/ RAPPORT 2022 EN MATIERE D’EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES·HOMMES (rapporteur Mme Charlotte Benoi
• D/ DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2023 (rapporteur M. Franck Gonzales)

N°10 – SPL VICHY DESTINATIONS – CONVENTION POUR LA REFACTURATION DES FLUIDES (rapporteur M. Franck Gonzales)

N°11 – Services communautaires – Tarifs 2023 (rapporteur M. Franck Gonzales)

N°12 – REGLEMENT – MODALITES D’ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS (rapporteur Mme Nicole Coulange)

N°13 – POLITIQUES CONTRACTUELLES – FONDS DE SOLIDARITÉ TERRITORIALE 2022-2026 – PROGRAMMATION N°4 (Mme Elisabeth Cuisset)

N°14 – RESSOURCES HUMAINES –  MODIFICATION DU TABLEAU  DES EFFECTIFS (rapporteur Mme Charlotte Benoit)

N°15 – PERSONNEL – MISE A JOUR DU REGIME INDEMNITAIRE DU PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – TEMPS PARTIEL POUR RAISON THERAPEUTIQUE (rapporteur Mme Charlotte Benoit)

COHESION SOCIALE – CULTURE – ENFANCE-JEUNESSE – ACTION SOCIALE – SERVICES PUBLICS DE PROXIMITE EN MILIEU RURAL – SANTE

N°16 – CULTURE – DISPOSITIFS D’ENSEIGNEMENT MUSICAL AU PROFIT DES COMMUNES DE L’AGGLOMERATION – DELIBERATION CADRE (rapporteur Mme Charlotte Benoit)

N°17 – AVENANT – CONVENTION REGISSANT LES RELATIONS FINANCIERES LIEES A L’ENSEIGNEMENT MUSICAL – COMMUNE DE BELLERIVE-SUR-ALLIER (rapporteur Mme Charlotte Benoit)

N°18 – CONSERVATOIRE AGGLOMERATION – ADHESION A L’ASSOCIATION « CONSERVATOIRES DE FRANCE » (rapporteur Mme Charlotte Benoit)

N°19 – CONSERVATOIRE D’AGGLOMERATION – CONVENTIONS DE FINANCEMENT ET D’ATTRIBUTION DE LICENCE NUMERIQUE  AVEC LA SOCIETE DES EDITEURS ET AUTEURS DE MUSIQUE (SEAM) 2022-2023 (rapporteur Mme Charlotte Benoit)

N°20 – COHESION SOCIALE – CONTRAT DE VILLE – AVENANT A LA CONVENTION D’UTILISATION DE L’EXONERATION DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES (TFPB) AU PROFIT DE VICHY HABITAT (rapporteur M. Michel Marien)

N°21 – PETITE-ENFANCE – ENFANCE – JEUNESSE – CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CAF – ACCUEIL ADOLESCENTS (rapporteur Mme Nathalie Chamoux Bouillon)

N°22 – ENFANCE-JEUNESSE – REGLEMENT FINANCIER ET DE FONCTIONNEMENT DES ACCUEILS DE LOISIRS DE VICHY COMMUNAUTE – MODIFICATION (rapporteur Mme Nathalie Chamoux Bouillon)

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – EMPLOI – ENSEIGNEMENT SUPERIEUR – TOURISME – SPORT ET ECONOMIE DU SPORT – BOIS – FORET – ECONOMIE CIRCULAIRE – RELATIONS INTERTERRITORIALES ET POLE METROPOLITAIN – POLITIQUE D’ACCUEIL – PROTECTION ET VALORISATION DU PATRIMOINE HISTORIQUE ET DES PAYSAGES

N°23 – ENSEIGNEMENT SUPERIEUR – RÉSEAU AMPLIVIA – CONVENTION 2022 (rapporteur M. François Sennepin)

N°24 – AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES

• A/ AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES ARTISANALES ET COMMERCIALES – ATTRIBUTION DE SUBVENTION – SAS ACM (ENSEIGNE SONANCE) CUSSET – MME COUSTET (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
• B/ AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES ARTISANALES ET COMMERCIALES – ATTRIBUTION DE SUBVENTION – ENSEIGNE NOTSHY VICHY  – MME BELKACEMI (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
• C/ AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES – ATTRIBUTION DE SUBVENTION – HOUDEC INNOVATION (ABREST) (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)

N°25 – AIDE A L’IMMOBILIER POUR LE DEVELOPPEMENT DES ENTREPRISES ARTISANALES ET COMMERCIALES AVEC POINT DE VENTE – AVENANT N°3 CONVENTION VILLE DE VICHY – VICHY COMMUNAUTE (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)

N°26 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – APPEL A PROJET LEADER DU GAL PAYS VICHY AUVERGNE – COFINANCEMENT VICHY COMMUNAUTE – SUBVENTION JPG GARAGE AUTOMOBILE (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)

N°27 – REMBOURSEMENT DU 4ème VERSEMENT DE LA CESSION DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER DE L’ABATTOIR – HASSENFORDER ET FILS (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)

N°28 – TOURISME – DEMANDE DE CLASSEMENT DE L’OFFICE DU TOURISME EN CATEGORIE I (rapporteur M. Jean-Claude Brat)

AMENAGEMENT ESPACE – HABITAT ET URBANISME – TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENERGIES – TRANSPORTS – AGRICULTURE – ESPACES NATURELS SENSIBLES – USAGES ET INFRASTRUCTURES NUMERIQUES – PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL

N°29 – DISPOSITIF DE RECONQUETE DES CENTRES BOURGS            

• A/ DISPOSITIF DE RECONQUETE DES CENTRES BOURGS – COMMUNE DE SAINT YORRE –  ATTRIBUTION DÉFINITIVE AU TITRE DU DISPOSITIF (rapporteur M. Christophe Dumont)
• B/ DISPOSITIF DE RECONQUETE DES CENTRES BOURGS – COMMUNE DE SAINT NICOLAS DES BIEFS – ATTRIBUTION DÉFINITIVE AU TITRE DU DISPOSITIF (rapporteur M. Christophe Dumont)

N°30 – DISPOSITIF DE RECONQUETE DES CENTRES BOURGS – CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE SEUILLET – AVENANT N°1 (rapporteur M. Christophe Dumont)

N°31 – ESPACES NATURELS SENSIBLES « BOIRE DES CARRES » « COTE SAINT AMAND » – SORTIES SCOLAIRES – SUBVENTION DE TRANSPORT (rapporteur Mme Caroline Bardot)

N°32 – TRANSITION ENERGETIQUE – CANDIDATURE AU LABEL TERRITOIRE ENGAGE TRANSITION ECOLOGIQUE  (rapporteur Mme Caroline Bardot)

TRAVAUX – VOIRIES – BATIMENTS – DECHETS – ASSAINISSEMENT – PETITS ET GRANDS CYCLES DE L’EAU

N°33 – PRESTATIONS DE SERVICES CONCERNANT L’ENTRETIEN DE DIVERS SITES COMMUNAUTAIRES  – AVENANT N° 1 A LA CONVENTION AVEC LA VILLE DE VICHY  (rapporteur Mme Michèle Charasse)

N°34 – DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DES COMMUNES DE VICHY, CUSSET ET BELLERIVE SUR ALLIER – CONTRAT AVEC LA SOCIETE EPR POUR LA REPRISE DES CARTONS PAPIERS – AVENANT (rapporteur M. Bernard Aguiar)

N°35 – DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES – DECHETS D’EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES – CONVENTIONS RELATIVE AUX LAMPES USAGEES (rapporteur M. Bernard Aguiar)

N°36 – CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’EXERCICE COMMUN DE LA COMPETENCE GEMAPI AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LAPALISSE (rapporteur M. Joseph Kuchna)

N°37 – CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’EXERCICE COMMUN DE LA COMPETENCE GEMAPI AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNE THIERS DORE MONTAGNE (rapporteur M. Joseph Kuchna)

N°38  – MAGNET – ASSAINISSEMENT – CESSION DE LA PARCELLE ZO 82  (rapporteur M. Joseph Kuchna)

N°39 – ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF – TARIFICATION DES DIAGNOSTICS (rapporteur M. Joseph Kuchna)

N°40 – PROGRAMME 2023 – TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DE RESEAU D’EAU POTABLE (rapporteur M. Joseph Kuchna)

N°41 –  ETUDE DE SCHEMA DIRECTEUR DE LA REGIE EAU POTABLE (rapporteur M. Joseph Kuchna)

QUESTIONS DIVERSES

N°42 – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – AIDE AUX VICTIMES DES SEISMES EN TURQUIE ET EN SYRIE (rapporteur M. Frédéric Aguilera)

N° 43 – MOTION CONTRE LES FERMETURES DE CLASSES

Votes délibérations