Conseil communautaire du 26 septembre 2019
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
JEUDI 26 SEPTEMBRE 2019 à 18 H
à l’Hôtel d’Agglomération Vichy Communauté
ADMINISTRATION GENERALE
- N°1 – COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 JUIN 2019 – APPROBATION (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
- N°2 – APPLICATION DE L’ARTICLE L 5211-10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES – DELIBERATIONS DU BUREAU ET DECISIONS DU PRESIDENT (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
- N°3 – SICTOM SUD ALLIER – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE VICHY COMMUNAUTE – MODIFICATION (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
- N°4 – CONTRAT LOCAL DE SANTE (CLS) – AUTORISATION DE SIGNATURE DU CLS (rapporteur Mme Evelyne Voitellier)
DIRECTION GENERALE DELEGUEE AUX SERVICES DE PROXIMITE ET AUX RESSOURCES INTERNES
- N°5 – POLITIQUES CONTRACTUELLES – AVENANT 1 DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2017-2020 AVEC LE DÉPARTEMENT DE L’ALLIER (rapporteur M. François Szypula)
- N°6 – BUDGET 2019 – DECISION MODIFICATIVE N°2 (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
A/ CONVENTION DE MUTUALISATION ET DE MOYENS POUR LA CREATION D’UN SERVICE COMMUN AVEC LE CENTRE HOSPITALIER DE VICHY – AVENANT N°1 (rapporteur M. Frédéric Aguilera) -
N°7 – BUDGET 2019 AUTORISATIONS DE PROGRAMME – CREDITS DE PAIEMENT – MODIFICATIONS (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
- N°8 – ADMISSIONS EN NON VALEUR – EXERCICE 2019 (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
- N°9 – SERVICES COMMUNAUTAIRES – TARIFS 2019 (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
- N°10- ATTRIBUTION – SUBVENTIONS DIVERSES (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
- N°11- PETITE ENFANCE – règlement de fonctionnement et financier –MODIFICATION (rapporteur M. Alain Dumont)
- N°12- ENFANCE – ALSH – RÉMUNÉRATIONS DES ANIMATEURS SAISONNIERS (rapporteur M. Alain Dumont)
- N°13- JEUNESSE PASS’AGGLO – CONVENTION AVEC LES PARTENAIRES (rapporteur M. Alain Dumont)
- N° 14 –
- A/ CONVENTION DE MUTUALISATION ET DE MOYENS POUR LA CREATION D’UN SERVICE COMMUN AVEC LE CENTRE HOSPITALIER DE VICHY – AVENANT N°1(rapporteur Mme Charlotte Benoit)
- B/ SERVICE COMMUN DE SANTE DE PREVENTION AU TRAVAIL REFACTURATION AUX COLLECTIVITES (rapporteur Mme Charlotte Benoit)
- N°15 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (rapporteur Mme Charlotte Benoit)
- N°16 – CONVENTION AVEC LES COMMUNES – ACTIONS MUTUALISEES RÉALISÉES PAR LE SERVICE COMMUN DES ARCHIVES (rapporteur Mme Charlotte Benoit)
- N°17 – PROJET D’ETABLISSEMENT DU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT DEPARTEMENTAL (rapporteur Mme Charlotte Benoit)
- N°18 – CULTURE – DISPOSITIF DUMISTE EN MILIEU SCOLAIRE – NOUVEAU DISPOSITIF ET MODALITES DE CONVENTIONNEMENT 2019-2020(rapporteur Mme Charlotte Benoit)
- N°19 – CULTURE – FESTIVAL DE MUSIQUE « TINTAMARRE » – SUBVENTION 2019(rapporteur Mme Charlotte Benoit)
- N°20 – CULTURE – SOUTIEN AUX SAISONS « JEUNE PUBLIC » DE VICHY, CUSSET, BELLERIVE/ALLIER POUR UN ACCES DES SCOLAIRES DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION – ANNEE 2019(rapporteur Mme Charlotte Benoit)
- N°21 – SPL VICHY DESTINATIONS CONVENTION POUR LA REFACTURATION DES FLUIDES (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
- DIRECTION GENERALE DELEGUEE A L’ATTRACTIVITE, A L’INNOVATION ET AU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET A L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
- N°22 – DEFINITION DES EMPRISES DES SITES D’ESCALADE RELEVANT DE VICHY COMMUNAUTE ATTRACTIVITE (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
- N°23 – ADHESION A L’ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS EN CHARGE DU SPORT (ANDES) (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
- N°24 – PROMOTION DES OFFRES DE RANDONNEES PEDESTRES – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COMITE DU TOURISME DE L’ALLIER (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
- N°25 – MUSEE DU VERRIER – RAPPORT D’ACTIVITE DU DELEGATAIRE – EXERCICE 2018 (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
- N°26 – BASE NAUTIQUE DE SAINT-CLÉMENT – LANCEMENT D’UNE PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
- N°27 – ENSEIGNEMENT SUPERIEUR – RESEAU AUVERDATA – CONVENTION 2019 (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
- N°28 – ABREST – ZAE DE LA TOUR – CESSION – SCI AC IMMO (rapporteur M. Joseph Gaillard)
- N°29 – SEUILLET – ZI DU COQUET – CESSION DE TERRAIN A LA SOCIETE MVG RECYCLAGE REVERSEMENT A LA COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-DES-FOSSES DU PRIX DU FONCIER DANS LE CADRE DU PAIEMENT DIFFERE (rapporteur M. Joseph Gaillard)
- N°30 – EXPLOITATION ABATTOIR INTERCOMMUNAL – RAPPORT DU DELEGATAIRE 2018 – SOVIAB (rapporteur M. Joseph Gaillard)
- N°31 – SUBVENTION CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE SALON DE L’ENTREPRENEUR ET DU NUMERIQUE DE L’ALLIER (rapporteur M. Joseph Gaillard)
- N°32 – AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES ARTISANALES ET COMMERCIALES – ATTRIBUTION DE SUBVENTION – LE FOURNIL DE LENA – M. BERTHEAUD – CREUZIER LE NEUF (rapporteur M. Joseph Gaillard)
- N°33 – RESEAU TRES HAUT DEBIT – DESIGNATION DU REPRESENTANT DES COMMUNAUTES D’AGGLOMERATION AU SEIN DE LA REGIE « AUVERGNE NUMERIQUE » (rapporteur M. Pierre Bonnet)
DIRECTION GENERALE DELEGUEE A L’AMENAGEMENT ET A L’HABITAT DURABLES, A L’ENVIRONNEMENT ET AUX RURALITES
- N°34 – REVISION GENERALE DU PLU DE BILLY – APPROBATION
- N°35 – MISE A JOUR DU PERIMETRE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LA COMMUNE DE BILLY(rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
- N°36 – REVISION GENERALE DU PLU DE CUSSET – APPROBATION (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
- N°37 – MISE A JOUR DU PERIMETRE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LA COMMUNE DE CUSSET (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
- N°38 – ELABORATION D’UN REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL – DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
- N°39 – COMPLEMENT A LA DELIBERATION N°30 DU 13 JUIN 2019 – MISE EN REVISION DU SCOT DE VICHY VAL D’ALLIER (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
- N°40 – PLATEFORME TERRITORIALE DE RENOVATION ENERGETIQUE (PTRE) – VALORISATION DES OPERATIONS DES ECONOMIES D’ENERGIE – SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC « VOS TRAVAUX ECO » » (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
N°41 – FICT 2017-2020 – 17EME PROGRAMMATION (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset) - N°42 –
- N°43 – CONVENTION PORTANT SUR LE FINANCEMENT DES TRANSPORTS PUBLICS ROUTIERS DE VOYAGEURS ENTRE LA REGION AUVERGNE-RHONE ALPES ET VICHY COMMUNAUTE (rapporteur M. Jean-Marc Germanangue)
- N°44 – MOBILITES DURABLES – CONCESSION DE SERVICE PUBLIC TRANSPORT URBAIN MOBIVIE – AVENANT N°6 AU CONTRAT (rapporteur M. Jean-Marc Germanangue)
- N°45 – DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES – SICTOM SUD-ALLIER – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ELIMINATION DES DECHETS – EXERCICE 2018 (rapporteur M. Franck Gonzales)
- N°46 – DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES – REDEVANCE SPECIALE SUR VICHY, CUSSET, BELLERIVE EXONERATION DE TEOM – LISTE POUR L’ANNEE 2020 (rapporteur M. Franck Gonzales)
- N°47 – ASSAINISSEMENT – CONVENTION AVEC LE SIVOM VAL DE BESBRE FACTURATION, ENCAISSEMENT ET REVERSEMENT DE LA PART ASSAINISSEMENT (rapporteur M. Raymond Mazal)
- N°48 – ASSAINISSEMENT – CONVENTION AVEC LE SIVOM VAL ALLIER FACTURATION, ENCAISSEMENT ET REVERSEMENT DE LA PART ASSAINISSEMENT (rapporteur M. Raymond Mazal)
- N°49 – PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL – FORUM : QUELLE ALIMENTATION POUR DEMAIN ? MANGER MIEUX, UN ENJEU LOCAL (rapporteur M. Bertrand Baylaucq)
- N°50 – SDE 03 – ADHESION DES COMMUNES DE MONTLUCON, MOULINS ET VICHY (rapporteur M. Michel Aurambout)
- N°51 – SOUSCRIPTION AU CAPITAL DE LA SCIC SAS COM.TOIT ENERGIE CITOYENNE (rapporteur M. Michel Aurambout)